François Goven


De: Goven (François)
inspecteur des patrimoines, collège monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
5° Au titre de la cinquième section « protection des instruments de musique
au titre des monuments historiques et travaux »
a)
représentants de l'inspection des patrimoines
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Goven (François)
inspecteur des patrimoines, collège monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
3° Au titre de la troisième section « projets architecturaux et travaux sur les immeubles »
a)
représentants de l'inspection des patrimoines
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: François GOVEN
suppléant
Objet:
membres de la commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
2° Au titre du second collège
a)
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000033675640(source JORF)
nomination
23 Décembre 201623/12/2016
De: François GOVEN
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
b) Au titre du second collège
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000023471415(source JORF)
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: François Goven
inspecteur général de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nancy
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Nancy
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000018049633(source JORF)
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: François Goven
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
JORFTEXT000000823655(source JORF)
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Goven
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
JORFTEXT000000823655(source JORF)
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Goven
conservateur général du patrimoine
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
Commissions d'évaluation scientifique
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000647140(source JORF)
nomination
19 Décembre 200619/12/2006
De: Goven (François)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
JORFTEXT000000241425(source JORF)
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Goven (François, André)
conservateur général du patrimoine ; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000425684(source JORF)
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Goven (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux
chargés des espaces protégés
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: François Goven
inspecteur général de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nancy
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Nancy
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000812319(source JORF)
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: François Goven
suppléant
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10 (2°) de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes
représentants du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000632614(source JORF)
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: François Goven
inspecteur général de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'enseignement de l'architecture
2
personnalités
désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de l'architecture
JORFTEXT000000448535(source JORF)
nomination
18 Mai 200518/05/2005
De: François Goven
conservateur général du patrimoine, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000601503(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 200423/04/2004
De: François Goven
conservateur général du patrimoine, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000433715(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 200408/01/2004
De: François Goven
conservateur général du patrimoine, et à
Objet:
dans les mêmes conditions et dans les limites de leurs attributions
JORFTEXT000000236496(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 200303/07/2003
De: François Goven
conservateur général du patrimoine, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000783772(source JORF)
délégation de signature
07 Février 200307/02/2003
De: François Goven
conservateur général du patrimoine, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000778998(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 200230/05/2002
De: Goven (François)
sous-directeur des monuments historiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
fonctionnaires représentant le ministre chargé de la culture
suppléant
Groupe:
Académie de France à Rome
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000229791(source JORF)
nomination
23 Avril 200223/04/2002
De: François Goven
conservateur général du patrimoine, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000593375(source JORF)
délégation de signature
10 Janvier 200210/01/2002
De: François Goven
conservateur général du patrimoine, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000591152(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 200120/09/2001
De: François Goven
conservateur général du patrimoine, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000588995(source JORF)
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: François Goven
conservateur général du patrimoine, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000585349(source JORF)
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: François Goven
conservateur général du patrimoine, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000583355(source JORF)
délégation de signature
27 Août 200027/08/2000
De: François Goven
conservateur général du patrimoine, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000765111(source JORF)
délégation de signature
21 Mai 200021/05/2000
De: François Goven
conservateur général du patrimoine, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000212062(source JORF)
délégation de signature
19 Juin 199919/06/1999
De: François Goven
conservateur général du patrimoine, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000208841(source JORF)
délégation de signature
03 Novembre 199803/11/1998
De: François Goven
Objet:
conservateur général du patrimoine
JORFTEXT000000206171(source JORF)
nomination
04 Septembre 199804/09/1998
De: Goven (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000206673(source JORF)
inscription
09 Juillet 199809/07/1998
De: Goven (François)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Goven (François)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Goven (François)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1992
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000356195(source JORF)
promotion
17 Décembre 199117/12/1991
De: Goven (François)
Objet:
du corps des architectes des Bâtiments de France
date_debut="1990-10-15"
corps="Architectes des Bâtiments de France"
JORFTEXT000000537075(source JORF)
radiation
10 Avril 199110/04/1991
De: Goven (François)
conservateur régional des monuments historiques
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre de la sixième section
membres des quatre premières sections de la Commission supérieure des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000350306(source JORF)
nomination
29 Juin 199029/06/1990
De: Goven (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 3e section
représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.